SherbyNet - /page/wikibook/entry.mu

Micron Document

<!DOCTYPE html>

<title>Label de qualité</title>

</head>

<h1 id="firstHeading" class="firstHeading mw-first-heading"><span class="mw-page-title-main">Label de qualité</span></h1>

</header>

</div>

<p>Un <b>label de qualité</b> est un outil d'information destiné au public, qui valorise les caractéristiques et les qualités objectives d'un produit, d'un service, d'un environnement ou d'une procédure, que ce soit dans une relation <a href="BtoC" class="mw-redirect" title="BtoC">BtoC</a> (business to consumer) ou <a href="B_to_b" class="mw-redirect" title="B to b">BtoB</a> (business to business).

</p><p>Pour être facilement identifiable, un label peut apparaître dans des listes largement diffusées ou se manifester par des signes distinctifs tels que des noms ou <a href="Pictogramme" title="Pictogramme">pictogrammes</a>, ainsi que par des étiquettes. Ces éléments sont souvent protégés par les ministères en tant que marques commerciales pour prévenir leur usurpation, notamment à l'international.

</p><p>Les labels et certifications sont généralement attribués par des organismes publics nationaux ou internationaux, ou par des entités accréditées, suivant une procédure réglementaire impartiale et visant l'intérêt général. Cependant, on observe également une prolifération de pseudo-labels ou pseudo-certifications, souvent auto-attribués par les fabricants ou distributeurs sans contrôle indépendant, dans le but de stimuler les ventes.

</p><p>L'efficacité d'un label repose sur la pertinence des exigences définies dans son <a href="Cahier_des_charges" title="Cahier des charges">cahier des charges</a> ainsi que sur l'indépendance et la rigueur de l'autorité chargée de vérifier le respect de ces critères.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="En_Belgique">En Belgique</h2></div>

<p>Comme en France, les labels sont développés pour distinguer les produits ou un réseau respectant des normes spécifiques, ou pour distinguer la qualité particulière d'un produit ou d'un service. Différents organismes reconnus, comme l'institut <a href="Monde_Selection" title="Monde Selection">Monde Selection</a>, évalue des produits alimentaires, cosmétiques et diététiques, pour indiquer le niveau de qualité aux consommateurs. Leurs activités, bien qu'internationales, sont contrôlées par le <a href="Service_public_f%C3%A9d%C3%A9ral_%C3%89conomie" title="Service public fédéral Économie">SPF Économie</a><sup id="cite_ref-1" class="reference"><a href="#cite_note-1"><span class="cite-bracket">[</span>1<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="En_France">En France</h2></div>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Labels_officiels">Labels officiels</h3></div>

<p>En France, le mot label est réservé aux mentions officielles.

</p><p>Les labels, désignations, classements, appellations contrôlées, distinctions officielles sont des normes développées en France par les différents ministères concernés pour promouvoir un niveau de qualité des produits, des services, des sites, et pour promouvoir des caractéristiques techniques, artistiques, environnementales, ou autres.

</p><p>Ces distinctions officielles informent le public qu'un produit, un service ou un environnement répond à un certain nombre de critères définis par une autorité officielle et indépendante, et cela dans tous les domaines ministériels comme la culture (par exemple les labels <a href="Ville_d'art_et_d'histoire" class="mw-redirect" title="Ville d'art et d'histoire">Ville d'art et d'histoire</a> et <a href="Monument_historique" title="Monument historique">Monument historique</a>), l'écologie, l'instruction, l'alimentation (par exemple <a href="Label_rouge" title="Label rouge">label rouge</a>, <a href="Appellation_d'origine_contr%C3%B4l%C3%A9e" title="Appellation d'origine contrôlée">Appellation d'origine contrôlée</a>, <a href="Label_Agriculture_biologique" title="Label Agriculture biologique">Label Agriculture biologique</a>), le handicap (<a href="Labels_%C2%AB_Tourisme_et_Handicap_%C2%BB_et_%C2%AB_Destination_pour_tous_%C2%BB" title="Labels « Tourisme et Handicap » et « Destination pour tous »">Tourisme et handicap</a>), l'hôtellerie, la construction, l'énergie (par exemple les labels <a href="Haute_performance_%C3%A9nerg%C3%A9tique" title="Haute performance énergétique">Haute performance énergétique</a> et <a href="B%C3%A2timent_basse_consommation" title="Bâtiment basse consommation">Bâtiment basse consommation</a>), de la comptabilité, de la sécurité, etc.

</p><p>Ces distinctions constituent un avantage commercial pour les entreprises qui savent les mériter, et valorisant leur production par rapport aux productions concurrentes. D'où l'idée qu'ont eu des conseils en marketing de créer des distinctions non officielles et de les attribuer aux produits dont ils assurent la promotion afin de tromper le public.

</p><p>A titre d'exemple, la société Monadia qui commercialise l'appellation « <a href="Saveur_de_l'ann%C3%A9e" title="Saveur de l'année">Saveur de l'année</a> » a été condamnée en 2003 par le tribunal de grande instance de Versailles<sup id="cite_ref-2" class="reference"><a href="#cite_note-2"><span class="cite-bracket">[</span>2<span class="cite-bracket">]</span></a></sup> pour avoir utilisé le mot « label » dans un slogan publicitaire, l'usage de ce mot étant strictement limité aux sigles officiels dans le domaine agroalimentaire<sup id="cite_ref-3" class="reference"><a href="#cite_note-3"><span class="cite-bracket">[</span>3<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Pseudo-labels,_prix,_distinction,_agréments_et_sigles_divers_non_officiels"><span id="Pseudo-labels.2C_prix.2C_distinction.2C_agr.C3.A9ments_et_sigles_divers_non_officiels"></span>Pseudo-labels, prix, distinction, agréments et sigles divers non officiels</h3></div>

<p>Il existe en France une profusion de pseudo-labels, mentions, appellations, prix, diplômes, distinctions et agréments non reconnus officiellement qui peuplent le paysage commercial et publicitaire français. Ils sont décernés par des organismes divers (associations, fédérations professionnelles ou sportives, organismes privés, etc.) suivant des modalités pouvant varier, parfois auto-descernés dans un but de promotion par un organisme créé à cet effet.

</p>

<ul><li>Interrogation d’un panel de consommateurs sur divers critères (<a href="Saveur_de_l'ann%C3%A9e" title="Saveur de l'année">Saveur de l'année</a>…)</li>

<li>Étude et évaluation technique, scientifique ou documentaire d’une candidature devant répondre à un cahier des charges précis (label Allergènes contrôlés<sup id="cite_ref-4" class="reference"><a href="#cite_note-4"><span class="cite-bracket">[</span>4<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>…)</li>

<li>Délibération de jury ou de commission spécialisés (label Clef verte<sup id="cite_ref-5" class="reference"><a href="#cite_note-5"><span class="cite-bracket">[</span>5<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>…)</li>

<li>Audit documentaire et visite sur site puis certification par un organisme certificateur indépendant (<a href="Forest_Stewardship_Council" title="Forest Stewardship Council">Forest Stewardship Council</a><sup id="cite_ref-6" class="reference"><a href="#cite_note-6"><span class="cite-bracket">[</span>6<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>, label Origine France Garantie, ou encore <a rel="nofollow" class="external text" href="https://biodiversitepourtous.fr">Biodiversité pour tous</a>, un label excellence concernant la biodiversité…)</li>

<li>Mixte : cahier des charges ou référentiel, commission ou jury, autres prérequis. Ainsi, pour obtenir la mention commerciale Espace Loisir Handisport de la <a href="F%C3%A9d%C3%A9ration_fran%C3%A7aise_handisport" title="Fédération française handisport">Fédération française handisport</a>, il faut posséder préalablement le label officiel Tourisme et Handicap, répondre à un cahier des charges précis et avoir fait l’objet d’une évaluation par une commission<sup id="cite_ref-7" class="reference"><a href="#cite_note-7"><span class="cite-bracket">[</span>7<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>.</li></ul>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="En_Suisse">En Suisse</h2></div>

<p>Label générique :

</p>

<ul><li>Swiss label : Pour la promotion des produits et des services suisses.</li></ul>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Dans_l'habitat"><span id="Dans_l.27habitat"></span>Dans l'habitat</h3></div>

<p>Le label <a href="Minergie" title="Minergie">Minergie</a>, est un label de qualité destiné aux bâtiments neufs ou modernisés.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Organisations_d’utilité_publique"><span id="Organisations_d.E2.80.99utilit.C3.A9_publique"></span>Organisations d’utilité publique</h3></div>

<p>Le label <a href="ZEWO" title="ZEWO">ZEWO</a>, de la fondation du même nom, est le service spécialisé suisse des organisations d’utilité publique collectant des dons.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="École_de_formation_continue"><span id=".C3.89cole_de_formation_continue"></span>École de formation continue</h3></div>

<p>Eduqua est le premier label suisse spécialement conçu pour les prestataires de formation continue.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Tourisme">Tourisme</h3></div>

<p>La <a href="F%C3%A9d%C3%A9ration_suisse_du_tourisme" title="Fédération suisse du tourisme">Fédération suisse du tourisme</a> (FST) soutient toute une série de labels de qualité dans le tourisme et fait office d'organe de contrôle et de vérification. Elle décerne des distinctions à des entreprises ou à des destinations. Des commissions de qualité composées de représentants des principales associations et des grands prestataires de services touristiques révisent régulièrement les critères et les procédures appliqués<sup id="cite_ref-8" class="reference"><a href="#cite_note-8"><span class="cite-bracket">[</span>8<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Agence_de_voyage">Agence de voyage</h3></div>

<p>L'association Garantie de voyage, est une association de garantie de la branche suisse du voyage, qui a été créé pour éviter les surprises désagréables avant ou pendant les vacances à la suite de l’insolvabilité des agences de voyages qui y sont affiliées et qui participe à ce fonds de garantie.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Commerce_du_bois">Commerce du bois</h3></div>

<p>Le label du FSC <a href="Forest_Stewardship_Council" title="Forest Stewardship Council">Forest Stewardship Council</a> est une association d'utilité publique internationale qui s'engage pour une exploitation exemplaire des forêts. Il est soutenu par toutes les grandes organisations environnementales, par des organisations engagées sur le plan social et des organisations de l'économie forestière et du bois. Le FSC est indépendant et ne poursuit en aucun cas des intérêts financiers.

</p><p>Le label <a href="PEFC" class="mw-redirect" title="PEFC">PEFC</a> est un label qui garantit que le bois ou le papier provient de forêts gérées durablement. PEFC, une organisation non-gouvernementale et environnementale, est l'abréviation « Programme for the Endorsement of Forest Certification Schemes ». Le système PEFC, actif dans la certification pour la gestion durable des forêts, est présent partout dans le monde. Concrètement, PEFC se charge de promouvoir une gestion forestière à la fois respectueuse de l'environnement, socialement bénéfique et économiquement viable<sup id="cite_ref-9" class="reference"><a href="#cite_note-9"><span class="cite-bracket">[</span>9<span class="cite-bracket">]</span></a></sup>.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Literie">Literie</h3></div>

<p>L'Association suisse des manufactures de literie (VSB) a créé le label de qualité « Swiss Guaranty VSB ». Les duvets et oreillers, pourvus d’un label numéroté « Swiss Guaranty VSB » et d’un livret de garantie.

</p>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Plantes_et_fleurs">Plantes et fleurs</h3></div>

<p>Dans les fermes où sont cultivées les plantes et les fleurs, de grandes quantités de pesticides sont utilisées pour lutter contre les parasites. Ces pesticides ne sont pas seulement nocifs pour la nature, mais également pour les personnes travaillant dans ces fermes.

</p><p>Les labels contrôlés par une instance indépendante se portent garants de produits fabriqués sans engrais synthétiques et pesticides et sont commercialisés de manière équitable.

</p>

<ul><li>Bourgeon Bio</li>

<li>Matières auxiliaires Bio</li>

<li><a href="Max_Havelaar_(association)" title="Max Havelaar (association)">Max Havelaar</a></li>

<li>FLP (Flower Label Program)</li></ul>

<div class="mw-heading mw-heading3"><h3 id="Brico-loisirs_et_tapis">Brico-loisirs et tapis</h3></div>

<p>La production de matériaux de construction engloutit des quantités astronomiques de ressources et d'énergie. Par ailleurs, des milliers de tonnes de produits chimiques sont utilisées, produits qui peuvent entrer dans l'environnement et intoxiquer l'air du logement, par conséquent menacer la nature et notre santé.

</p><p>Les labels contrôlés par une instance indépendante garantissent des produits pauvres en émissions, qui ménagent l'environnement et la santé.

</p>

<ul><li>Natureplus</li>

<li>Label <a href="Ange_bleu_(label)" title="Ange bleu (label)">Ange bleu</a></li>

<li>Coop Oecoplan</li>

<li>Tapis STEP</li></ul>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Références"><span id="R.C3.A9f.C3.A9rences"></span>Références</h2></div>

<li id="cite_note-1"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-1">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="http://economie.fgov.be/fr/spf/">Service Public Fédéral Économie - Belgique 2012</a></span>

</li>

<li id="cite_note-2"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-2">↑</a> </span><span class="reference-text">Confirmé par la Cour d'Appel de Versailles, dans un arrêt du 23 septembre 2004, SARL Monadia c./ CERQUA (Centre de développement des certifications des qualités agricoles et alimentaire).</span>

</li>

<li id="cite_note-3"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-3">↑</a> </span><span class="reference-text"><span class="ouvrage">« <a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-eco/14-15/c1415026.asp"><cite style="font-style:normal;">Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la commission des affaires économiques</cite></a> », sur <span class="italique">www.assemblee-nationale.fr</span> <small style="line-height:1em;">(consulté le <time class="nowrap" datetime="2025-02-12" data-sort-value="2025-02-12">12 février 2025</time>)</small></span></span>

</li>

<li id="cite_note-4"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-4">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.allergens-controlled.com/le-label/modalites-d-obtention-du-label.html">Modalités d’obtention du label Allergènes contrôlés</a></span>

</li>

<li id="cite_note-5"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-5">↑</a> </span><span class="reference-text"><span class="ouvrage"><span class="noarchive">« <a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.laclefverte.org/nos-valeurs-clef-verte.php"><cite style="font-style:normal; color:var(--color-link-red, #d73333);">La Clef Verte, procédure et critères de labellisation</cite></a> »<sup class="">(<a rel="nofollow" class="external text" href="https://web.archive.org/web/*/http://www.laclefverte.org/nos-valeurs-clef-verte.php">Archive.org</a> • <a rel="nofollow" class="external text" href="https://archive.wikiwix.com/cache/?url=http://www.laclefverte.org/nos-valeurs-clef-verte.php">Wikiwix</a> • <a rel="nofollow" class="external text" href="https://archive.is/http://www.laclefverte.org/nos-valeurs-clef-verte.php">Archive.is</a> • <a rel="nofollow" class="external text" href="https://webcache.googleusercontent.com/search?hl=fr&q=cache:http://www.laclefverte.org/nos-valeurs-clef-verte.php">Google</a> • Que faire ?)</sup></span></span></span>

</li>

<li id="cite_note-6"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-6">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="http://fr.fsc.org/5-tapes-pour-la-certification-fsc.191.htm">5 étapes pour la certification FSC</a></span>

</li>

<li id="cite_note-7"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-7">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.handisport.org/labels/GUIDE_LABEL_ELH.pdf">Guide de la labellisation, Fédération Française Handisport</a></span>

</li>

<li id="cite_note-8"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-8">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="http://www.swisstourfed.ch/index.cfm?parents_id=1203">Labels de qualité pour les entreprises de services touristiques</a></span>

</li>

<li id="cite_note-9"><span class="mw-cite-backlink"><a href="#cite_ref-9">↑</a> </span><span class="reference-text"><a rel="nofollow" class="external text" href="https://www.pefc-france.org/">Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières</a></span>

</li>

</ol></div>

</div>

<div class="mw-heading mw-heading2"><h2 id="Articles_connexes">Articles connexes</h2></div>

/* start https://fr.wikipedia.org/ */

.mw-parser-output .autres-projets>.titre{text-align:center;margin:0.2em 0}.mw-parser-output .autres-projets>ul{margin:0;padding:0}.mw-parser-output .autres-projets>ul>li{list-style:none;margin:0.2em 0;text-indent:0;padding-left:24px;min-height:20px;text-align:left;display:block}.mw-parser-output .autres-projets>ul>li>a{font-style:italic}@media(max-width:720px){.mw-parser-output .autres-projets{float:none}}

/* end https://fr.wikipedia.org/ */

</style>

<ul><li><a href="Marque_de_certification" title="Marque de certification">Marque de certification</a></li>

<li><a href="Liste_des_labels_officiels_fran%C3%A7ais" class="mw-redirect" title="Liste des labels officiels français">Liste des labels officiels français</a></li>

<li><a href="Signes_d%E2%80%99identification_de_l%E2%80%99origine_et_de_la_qualit%C3%A9" class="mw-redirect" title="Signes d’identification de l’origine et de la qualité">Signes d’identification de l’origine et de la qualité</a></li>

<li><a href="Liste_des_appellations_europ%C3%A9ennes_de_fruits%2C_l%C3%A9gumes_et_c%C3%A9r%C3%A9ales" title="Liste des appellations européennes de fruits, légumes et céréales">Liste des appellations européennes de fruits, légumes et céréales</a></li>

<li><a href="Indication_g%C3%A9ographique" title="Indication géographique">Indication géographique</a></li>

<li><a href="Produit_agroalimentaire_traditionnel_italien" title="Produit agroalimentaire traditionnel italien">Produits agroalimentaires traditionnels italiens</a></li>

<li><a href="Label_environnemental" title="Label environnemental">Label environnemental</a></li></ul>

<ul id="bandeau-portail" class="bandeau-portail"><li><span class="bandeau-portail-element"><span class="bandeau-portail-icone"><span class="noviewer" typeof="mw:File"></span></span> <span class="bandeau-portail-texte">Portail du management</span> </span></li> <li><span class="bandeau-portail-element"><span class="bandeau-portail-icone"><span class="noviewer" typeof="mw:File"></span></span> <span class="bandeau-portail-texte">Portail de l’économie</span> </span></li> </ul></div><div><div class="zim-footer">

Cet article est issu de <a class="external text" title="Dernière modification le 2025-03-03" href="https://fr.wikipedia.org/wiki/?title=Label_de_qualit%C3%A9&oldid=223530633">Wikipédia</a>. Sauf mention contraire, le texte est disponible sous <a class="external text" href="https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr">Creative Commons Attribution-Share Alike 4.0</a>. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.

</div>

</div></div>

</div>

</main>

</div>

</body></html>